Définition et législation sur les nuisances sonores
Une nuisance sonore est un trouble constitué par des bruits qui, au-delà d’un certain seuil auditif, constituent un événement anormal. En droit français, l’on considère que la vie des individus en collectivité est génératrice de troubles au quotidien.
Toutefois, certains seuils ne doivent pas être dépassés : on considère alors que les bruits en question sont constitutifs de troubles anormaux du voisinage (jurisprudence fondée sur le principe de l’article 1240 du Code civil).
Quel type de bruit peut générer un tel trouble ?
N’importe lequel. Généralement, on répertorie les bruits suivants :
- humains : usage de chaussures à talons, cris, etc., par un autre locataire ou propriétaire du voisinage ;
- animaux (aboiement d'un chien ou chant du coq, par exemple) ;
- objets (installation hifi stéréo, bruits de bricolage, travaux, etc.).
Mais dans quelle mesure ces bruits du quotidien deviennent-ils anormaux et donc constitutifs de nuisances ?
Que faire en cas de nuisances sonores ?
La première chose à faire est d’engager une démarche amiable auprès de la personne qui crée le trouble. Aller frapper chez son voisin, lui écrire et tenter par différents moyens d’établir une conciliation est un préalable. En cas d’échec que faire ?
Tapage diurne
De jour : il faut pouvoir faire constater la réalité de la nuisance sonore. Comment ? Il est possible de faire intervenir l’autorité la plus proche qui pourra ainsi établir un procès-verbal constatant la réalité du trouble et en ordonner la cessation (commissariat, gendarmerie, etc.). Une amende forfaitaire immédiate allant de 68 à 180 euros (selon le délai du règlement) peut être immédiatement infligée par l’autorité compétente lors de la constatation de l’infraction.
En cas de trouble important et répété, il est également possible de faire déplacer un huissier de justice mais son intervention, qui passe par l’établissement d’un constat, est payante. Il convient de prendre contact avec un huissier à l’avance pour qu’il puisse disposer des moyens de mesure acoustiques nécessaires. Ce constat sera surtout utile si le plaignant souhaite engager une action en justice ultérieure pour obtenir réparation du préjudice subi.
Tapage nocturne
De nuit, la procédure est la même mais bien assouplie puisqu’aucune répétition, intensité ou durabilité n’est exigée. Il suffit généralement de faire déplacer la gendarmerie ou la police afin qu’ils constatent les faits et établissent le procès-verbal adéquat. Le bruit, pour constituer une nuisance sonore, doit simplement être audible d’un logement à l’autre.
Que risque le contrevenant ? A titre principal, une contravention de troisième classe pouvant aller jusqu’à 450 euros (articles 131-13 et R-623-2 du Code pénal). Une peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction est également envisageable (la chaîne stéréo ou les enceintes audio, par exemple).
Enfin, la victime de nuisances sonores - qui veut voir son préjudice indemnisé - peut engager une action devant le tribunal d’instance dès lors que sa demande reste inférieure à une somme de 10.000 euros. L’intervention d’un avocat n’est alors pas obligatoire (au-delà d’une demande supérieure à 10.000 euros, il convient de saisir le tribunal de grande instance pour lequel la représentation par avocat est alors obligatoire).
Шум сопровождает человека повсюду: на улице, в транспорте, на работе и, к сожалению, даже дома, где человек должен отдыхать, а его организм восстанавливаться.
Dossier beauté : comment définir la beauté ?
Le mot beauté peut être pris en deux sens. Au sens large, on qualifie de
beau tout ce qui procure un « plaisir esthétique », même s'il s'agit,
comme dans certaines formes d'art contemporain, d'une œuvre visant à
choquer et à provoquer. Au sens restreint, le beau est à peu près
synonyme d'harmonie et il n'est qu'une valeur esthétique parmi d'autres,
qu'on distinguera de valeurs concurrentes comme le gracieux, le
sublime, l'émouvant, le troublant, le comique, etc. L'art grec, l'art de
la Renaissance italienne, l'art baroque, visent la beauté en ce sens,
mais c'est moins vrai de l'art africain, de la sculpture romane ou de
l'art moderne. Dans un cas comme dans l'autre, mais surtout dans le
premier, la diversité des réalités pouvant être qualifiées de belles est
considérable : paysages, êtres vivants, corps et visages, palais,
tableaux, œuvres musicales, poèmes, romans, films, idées mêmes, de
toutes les époques et de toutes les cultures. On peut se demander s'il y
a vraiment quelque chose de commun aux émotions que provoque leur
contact, dont chacune possède manifestement un contenu différent.
Si l'on veut définir ce noyau commun présent dans toutes les expériences esthétiques, il ne peut être que minimal. On dira d'abord qu'elles sont toutes source de plaisir, parfois de bonheur, même quand elles provoquent aussi en nous de la tristesse : même lorsqu'une œuvre dramatique nous fait pleurer ou nous plonge dans la mélancolie, cette souffrance, vécue sur le mode de l'imaginaire, nous enrichit au lieu de nous blesser. Elles supposent ensuite aussi que soit porté sur l'objet ou l'œuvre qui les provoque un regard contemplatif et « désintéressé », qui implique une mise entre parenthèses de nos besoins vitaux immédiats. Un objet est perçu esthétiquement quand il n'est considéré ni comme un bien de consommation, ni comme un moyen permettant d'atteindre un but, ni comme un signe porteur d'information, mais qu'il est regardé pour lui-même, dans sa forme. Un tel regard est souvent provoqué et comme imposé par l'objet lui-même — je peux être soudain saisi par la beauté d'un spectacle auquel je ne m'attendais pas —, mais il peut être aussi le résultat d'un choix du spectateur : il est possible de décider de trouver de la beauté dans un ustensile de cuisine ou dans les machines d'une usine.
Enfin, il semble que dans toute expérience esthétique, il y ait perception d'un ordre au sein d'une diversité, d'une forme au sein d'une matière, d'une unité au sein d'une multiplicité. On est tenté d'ajouter ici que cette matière consiste en principe en données sensibles, puisque le mot esthétique renvoie au domaine des sensations, et que l'usage premier du mot beau désigne le plaisir que peuvent éprouver les deux sens qui permettent la distance, la vue et l'ouïe. Mais on risque ainsi de trop restreindre le domaine de l'expérience esthétique, en en excluant notamment le domaine de la littérature, qui en relève manifestement. De toute façon, même lorsque le plaisir esthétique s'appuie sur une expérience sensible, il ne se réduit pas à une sensation brute, mais suppose une participation intellectuelle, et possède une dimension « cognitive ». Dans de nombreux cas même, il n'apparaît qu'à la suite d'un examen attentif et minutieux, qui débouche sur un jugement, critique ou approbateur – du type : « C'est vraiment une œuvre remarquable ».
Au-delà de ces généralités vagues, il va falloir distinguer différents types de beauté ou de plaisir esthétique. Par exemple différencier la beauté naturelle de la beauté artistique. La première suscite sans doute un consensus plus universel que la seconde, au sens où l'on peut imaginer un accord transculturel plus facile sur ce qu'est un beau papillon que sur ce qu'est un beau morceau de musique.
